Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CODY
Numéro de dépôt :
1109172
Date de dépôt :
13/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Brive
Présentation de la marque CODY
Déposée le 13 avril 1979 par LAVIEILLE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Brive), la marque française « CODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CODY est expirée depuis le 13 avril 1989.
LAVIEILLE Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016